4 avril 2011 – Salle des Mariages – 21 h 00
![6a00e55387e328883401348543df95970c-120wi[1]](https://rifaut.typepad.fr/.a/6a00e55387e3288834014e87439c8b970d-120wi "6a00e55387e328883401348543df95970c-120wi[1]")
19 Délibérations
Les points principaux à l’Ordre du Jour :
Point 5 : Vote du Budget Primitif 2011
Le budget principal de la ville de Conflans-Sainte-Honorine s’élève, pour 2011, à 84,7 millions d’euros répartis entre 27,9 millions pour les investissements bruts (33%) et 56,8 millions pour les dépenses de fonctionnement (67%).
Ce budget tient compte des conséquences de la réforme de la taxe professionnelle et des nouvelles dispositions réglementaires relatives à la « reprise anticipée des résultats » se traduisant par la suppression du budget supplémentaire.
Au chapitre des dépenses de fonctionnement figurent 27,4 millions d’euros pour les charges de personnel, soit 48,32 % des dépenses de fonctionnement, en augmentation de 2,6 % par rapport à 2010.
Les subventions aux associations s’élèvent à 3 020 409 €, en augmentation de 187 000 € par rapport à 2010, soit + 6,5 %. Le Conseil d’Animation voit son budget augmenté de 125 000 € en raison de sa prise en charge des fêtes du Pardon de la Batellerie, qui devrait devenir la fête de la ville.
On regrettera que les investissements nets ne représentent que 13 % du budget principal. Les travaux de voirie représentent 1 410 000 €.
La dette s’élève encore à environ 40 millions d’euros avec un taux moyen supérieur à 2 %. L’endettement de la ville est toujours important et les ratios financiers démontrent notre faible capacité de développement.
Avec les budgets annexes, le budget primitif global s’élève à 89,6 millions €.
Notre groupe s’est majoritairement abstenu lors du vote de ce budget adopté à la majorité.
Pour prendre connaissance de l'intégralité de l’intervention de Michel RIFAUT cliquer sur lire la suite de la note.
Pour prendre connaissance des chiffres principaux du budget 2011 cliquer sur lire la suite de la note.
Point 6 : Vote des taux d’imposition
La réforme de la taxe professionnelle s’est traduite par la mise en place par l’Etat d’un dispositif de remplacement rendant moins aisées les comparaisons d’une année sur l’autre.
Les taxes relevant de la responsabilité de la commune n’augmentent pas par rapport à 2010.
Notre groupe s’est abstenu majoritairement sur ce point adopté à la majorité, 6 abstentions et 1 contre.
Pour prendre connaissance des taux d’imposition détaillés cliquer sur lire la suite de la note.
Point 8 : Actualisation de la redevance d’assainissement
A noter : Augmentation de 26 % de la redevance d’assainissement collectif - traitement des eaux usées - celle-ci passant de 0,95 €/m3 à 1,20 €/m3 au 1er juillet 2011, destinée au financement des travaux de mise en conformité de la station d’épuration de Neuville et au renforcement des réseaux.
Adopté à la majorité
Point 9 : Vente d’un terrain de 2000 m2 à l’association Al Qalam (construction future d’une Mosquée dans la Zone d’Activités des Boutries)
La ville de Conflans cède à l’association Al Qalam une parcelle de 2000 m2 située non loin du cinéma Pathé, pour une somme de 220 000 €.
Notre groupe s’est abstenu sur ce point, à l’exception de J.F. Campion qui a voté contre.
Adopté à la majorité (dont 5 abstentions et 2 contres).
Pour prendre connaissance de l’intervention de Michel RIFAUT cliquer sur lire la suite de la note.
Pour prendre connaissance des détails de la délibération cliquer sur lire la suite de la note.
*************
Dans ses réponses aux questions et commentaires, le Maire a confirmé que le Château Gévelot, abritant le musée de la batellerie, serait réhabilité grâce notamment à des subventions en provenance du Conseil Régional d'Ile de France et notamment du Conseil Général des Yvelines avec le support de son Président Alain SCHMITZ (UMP). La Région IdF, la Ville de Conflans et le Département des Yvelines, se partageant à parts égales le coût des travaux, soit 1,5 millions d'euros chacun. A cela devrait s'ajouter le produit d'une opération immobilière devant être concrétisée prochainement et située en bordure du Parc et de la place Gévelot qui devrait également être réhabilitée, ainsi que la place de l'église. Vaste chantier dont les travaux pourraient commencer en fin d'année selon le Maire.
Ne doutons pas que ce projet fera l'objet de toute notre attention.
De même, les travaux de réhabilitation de l’Eglise St-Maclou vont reprendre. Sont concernées les façades, secteur Nord et chevet (1ère phase des travaux, tranche 1).
Fin de la séance à 23 h 30
Cliquer ci-dessous sur lire la suite de la note.
